Des images vidéos libres de droit du patrimoine naturel et des métiers patrimoniaux d’Auvergne : paysages, flore..

Video

Boîte à Z’images

Z'images Productions
5, rue des tanneries- 03000 Moulins
04 70 20 09 89

Tarifs

Licence d’utilisation des images vidéo de La Boîte à Z’images (La BZ)

Dans tous les cas et pour toutes les utilisations des images de La BZ, l’utilisateur s’engage à citer le nom de l’auteur ou des auteurs des images utilisées (crédit images vidéo), accompagné du sigle La BZ et des logos des financeurs.
Il faut entendre par « utilisateur », les personnes physiques ou morales qui signent la présente licence d’utilisation.

Dans tous les cas et pour toutes les utilisations des images de La BZ, l’utilisateur s’engage à respecter le droit moral inaliénable de l’auteur. L'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre. Ce droit est attaché à sa personne. Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible (art. L.121-1 du CPI). Si l’utilisation des images vidéo de La BZ est prévue à des fins idéologiques ou religieuses, les gestionnaires de La BZ se gardent le droit de demander l’accord aux auteurs des images.

Dans tous les cas et pour toutes les utilisations des images de La BZ, les images vidéo ne peuvent pas être modifiées par l’utilisateur. Toutefois, pour des besoins artistiques et spécifiques une modification est possible après avoir obtenu un accord préalable des auteurs des images vidéo mais en aucun cas l’utilisateur ne peut, de ce fait, s’approprier l’image.


Dans tous les cas et pour toutes les utilisations des images de La BZ, les images vidéo ne peuvent pas être prêtées ni vendues à un tiers. Les droits concédés sont personnels et ne sont pas transférables.

Toute commande d'images vidéos sur ce site implique l'acceptation pleine et entière des conditions de la charte éthique et de la licence d’utilisation des images.

Pour l’utilisation des images vidéo de la BZ, 3 options sont possibles :

Option 1 : Licence non-commerciale - Utilisation à but non lucratif

Tarif : 37,54€ HT la minute + frais de dossier par commande 12,54€ HT

dans le cadre :

  • de la valorisation et promotion du territoire,
  • d’actions à but pédagogique, environnemental
  • de recherche
  • de travaux d’étudiants

Dans cette option, l’utilisation des images vidéo de La BZ, ne doit en aucun cas, apporter une ressource financière à l’utilisateur par conséquent, les images vidéo ne peuvent pas être revendues à une personne morale ou physique tiers. Seule la fabrication du fichier informatique des images vidéo au format souhaité par l’utilisateur lui est facturée.

Dans tous les cas, le fichier original ne peut pas être revendu.

Option 2 : Licence commerciale - Utilisation unique des images de La BZ à but lucratif

Tarif : 100€ HT/15 secondes + frais de dossier par commande 12,54€ HT

dans le cadre :

  • d’une prestation rémunérée (production de films, fictions, documentaires, clips,  reportages,  réalisations télévisées, fabrications du contenu vidéo de sites internet…)
  • d’une commercialisation d’un produit final incorporant des images vidéo de La BZ

Dans tous les cas, le fichier original ne peut pas être revendu.

 

Option 3 : Licence diffuseur - Utilisation unique des images de La BZ pour les chaînes de télévision et Web TV

Tarif : 50€ HT/15 secondes + frais de dossier par commande 12,54€ HT

dans le cadre :

  • de news, magazines d'information et de reportages, émissions scientifiques et environnementales
  • de programmes pour enfants

Dans tous les cas, le fichier original ne peut pas être revendu.

 

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